16 avril
29 mai
Annexe - Budget de fonctionnement
Annexe - Liste des membres adhérents
Annexe - Signatures Budget supplémentaire
Annexe - Signatures Budget supplémentaire
Délibération 1 - Affectation des résultats 2023 au Syndicat Mixte
Délibération 2 - Affectation des résultats 2023 à l'EPIC
Délibération 3 - Budget supplémentaire 2024 / Annexe
Délibération 4 - Annulation des titres sur exercices antérieurs et création d'avoirs / Annexe
Délibération 5 - Adhésion Mission Locale / Annexe - Adhésion Mission locale
Années précédentes
30 mars
Délibération 1 - Débat d'orientation budgétaire / Annexe - DOB
Délibération 2 - Budget primitif 2023
Annexe - Budget primitif d'investissement
Annexe - Budget primitif de fonctionnement
Délibération 3 - Convention de mise à disposition du DGS auprès de l'EPIC
Annexe - Convention de mutualisation
Délibération 4 - Relative à la mise en place du ORIFSEEP
Délibération 5 - Adhésion Condillac / Annexe
Délibération 6 - Modification du tableau des effectifs
22 juin
28 septembre
Délibération 1 - Assimilation du syndicat à une commune entre 10 000 et 20 000 habitants
Délibération 2 - Mise en place du RIFSEEP
Délibération 3 - Recrutement d'un DGS
Délibération 4 - Etudes nécessaires Fusion SM-EPIC
Délibération 5 - Adhésion Sydéo
Délibération 6 - Montant de la contribution financière des membres / Annexe
Délibération 7 - Mise en place des lignes directrices de gestion / Annexe
Délibération 8 - Mise en place du télétravail
Délibération 9 - Approbation du protocole temps de travail
Délibération 10 - Approbation du règlement d'utilisation des véhicules
15 décembre
Délibération 1 - Modification des statuts et dissolution de l'EPIC / Annexe - Statuts table de concordance
Délibération 2 - Débat d'orientation budgétaire
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Délibération 3 - Budget primitif
Annexe - Budget primitif
Annexe - Budget primitif SM Numérian
Délibération 4 - Création d'une régie autonome
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Délibération 5 - Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie autonome
Délibération 6 - Désignation de la directrice de la régie autonome
Délibération 7 - Convention entre le CD 07 et Numérian / Annexe
Délibération 8 - Contrat de développement d'un espace Numérique R&D
Délibération 9 - E-administration projet
Délibération 10 - Adhésion Burdignes / Annexe
Délibération 11 - Adhésion OT PCA / Annexe
Délibération 12 - Adhésion SDE 07 / Annexe
Délibération 13 - Création de la centrale d'achats
Délibération 14 - Adhésion au groupement de commandes Département de l'Ardèche / Annexe
Délibération 15 - Modification du tableau des effectifs / Annexe
Délibération 16 - Décision modificative 3
Délibération 17 - Décision modificative 4
Délibération 18 - Décision modificative 5
Délibération 19 - Reprise de provisions risques / charges d'exploitation
Délibération 20 - Reprise de provision pour créances douteuses
Délibération 21 - Autorisation de solder le compte
1er février (BS)
Délibération 1 - Remboursement de frais sur périmètre d'intervention
Délibération 2 - Détachement de 3 agents vers le SM Nimérian
Délibération 3 - Annulation de titres sur exercice antérieur
1er février (CA)
Délibération 1 - Remboursement des frais avancés par les agents
Délibération 2 - Remboursement frais agents visites médicales
8 février
Délibération 1 - Installation d'un nouveau conseiller syndical
Délibération 2 - Désignation des membres de la CAO
Délibération 3 - Retrait d'une structure structure adhérente (transfert de compétences)
Délibération 4 - Retrait d'une structure adhérente
Délibération 5 - Montant des contributions
Délibération 6 - Renouvellement des adhésions des associations
Délibération 7 - Examen et vote du compte de gestion
Délibération 8 - Examen et vote du compte administratif
Délibération 9 - Affectation des résultats
Délibération 10 - Vote du budget primitif
Délibération 11 - Vote du budget primitif
Délibération 12 - Prise en charge des frais des agents
Délibération 13 - Remboursement des frais des agents
Délibération 14 - Remboursement des frais engagés visite médicale
Délibération 15 - Autorisation d'occupation des locaux de Saint André en Vivarais
Délibération 16 - Participation du syndicat à la cotisation complémentaire santé
28 mars
Délibération 1 - Examen et vote du compte de gestion
Délibération 2 - Examen et vote du compte administratif / Annexe
Délibération 3 - Affectation du résultat
Délibération 4 - Examen et vote du budget primitif / Annexe (BP 2022 EPIC) / Annexe
Délibération 5 - Annulation des titres sur exercice antérieur
12 avril
Délibération 1 - Tarifs Avamar et Location salle de conférence
Délibération 2 - Installation d'un nouveau conseiller syndical
Délibération 3 - Installation d'un nouveau conseiller syndical
Délibération 4 - Installation d'un nouveau conseiller syndical
Délibération 5 - Participation du syndicat à l'assurance complémentaire santé
7 juin (BS)
20 juin
Délibération 1 - Autorisation pour la réalisation des opérations utiles à la gestion financière
Délibération 2 - Autorisation pour la réalisation d'un emprunt
Délibération 3 - Tarifs des prestations Cybersécurité
Délibération 4 - Installation d'un nouveau conseiller syndical
Délibération 5 - Autorisation donnée à Mr le Président (Financement travaux datacenter)
Délibération 6 - Autorisation donnée à Mr le Président (Financement travaux datacenter)
10 octobre
Délibération 1 - Installation d'un nouveau conseiller syndical
Délibération 2 - Installation d'un nouveau conseiller syndical
Délibération 3 - Modification du temps de travail d'un agent
Délibération 4 - Autorisation donnée au président de lancer un marché public
Délibération 5 - Autorisation de levée de sercitude et de cession
2 décembre (CA)
23 septembre
Délibération 1 - Détermination du nombre de membres du BS
Délibération 2 - Election du bureau syndical
Délibération 3 - Election du président
Délibération 4 - Election des vices-présidents
Délibération 5 - Délégations de compétences du comité syndical au BS
Délibération 6 - Délégations de compétences du comité syndical au Président
Délibération 7 - Délégation des membres de la commission d'appels d'offres
Délibération 8 - Désignation des membres du conseil d'administration
Délibération 9 - Fixation des indemnités du président et des vice-présidents
Délibération 10 - Modalités de remboursement des frais kilométriques des élus
30 novembre
2 décembre (CA)
Délibération 1 - Autorisation générale de poursuites au comptable public
Délibération 2 - Débat d'orientation budgétaire
Délibération 3 - Remboursement des frais kilométriques pour les membres du CA
Délibération 4 - Approvisionnement du chapitre 20
Délibération 5 - Convention de mise à disposition du DGS / Annexe
Délibération 6 - Reprise de provisions pour créances douteuses
Délibération 7 - Autorisation de signature des conventions
Délibération 8 - Nomination de Mme Aïda Boyer en tant que directrice de l'EPIC
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